Merci de lire avec attention les différentes modalités d’utilisation du présent site avant d’y parcourir ses pages. En vous connectant sur ce site, vous acceptez, sans réserve, les présentes modalités.

Aussi, conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet breizhstudioproduction.fr sont :

Éditeur du site

Entreprise individuelle : BREIZH STUDIO PRODUCTION

Numéro de SIREN : 927 599 563

Responsable éditorial : Mr Hellequin Thierry

Téléphone : 06.64.87.05.60

Email : thierry.hellequin@orange.fr

Site web : breizhstudioproduction.fr

Hébergement

L’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site breizhstudioproduction.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise individuelle à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de E.I – BREIZH STUDIO PRODUCTION. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Litiges

Les présentes conditions du site breizhstudioproduction.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles

Les informations personnelles collectées sur le site sont destinées exclusivement à Breizh Studio Production et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez contacter Breizh Studio Production par e-mail à thierry.hellequin@orange.fr

Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Les données collectées ne sont pas communiquées à des tiers et sont conservées pour une durée maximale de 10 ans. Vous pouvez désactiver l’utilisation des cookies dans les paramètres de votre navigateur.

Responsabilité

Breizh Studio Production ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site ou des informations qui y sont contenues. Les liens vers des sites tiers présents sur le site ne sont pas sous la responsabilité de Breizh Studio Production.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.